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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'ARSOIE
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YMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YMER
L'ARSOIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1459768
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/1998

Présentation de la marque YMER

Déposée le 31 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) L'ARSOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ARSOIE domicilié(e) Route de St-Roman, 30440 SUMENE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque YMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YMER est expirée depuis le 31 mars 1998.

L'ARSOIE a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN ROUGE , FOLKY


L'ARSOIE (S.A.) - Route de St-Roman, 30440 SUMENE. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Fils.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements et entre autres les bas, chaussettes, collants, slips, survêtements, sous-vêtements pour hommes et femmes, lingerie et tous articles de bonneterie, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.